fanion_les-fougerets

CM du 08 octobre 2026

CM du 08 octobre 2026quemard2026-10-15T16:38:22+01:00

2026-10-08-01 Modification des commissions municipales, des groupes de travail et de leurs membres

2026-10-08-02 Adoption du règlement intérieur

2026-10-08-03 Approbation de la charte des correspondants de quartier

2026-10-08-04 Approbation de la charte de participation de citoyens aux travaux des groupes de travail (annexe)

2026-10-08-05 Révision des tarifs municipaux pour 2027

2026-10-08-06 Dérogation au repos dominical

2026-10-08-07 Autorisation de signature d’un contrat relatif à la vérification de l’accessibilité suite aux travaux de voirie

2026-10-08-08 Avenant supplément de travaux rénovation résidence des Ifs (Avenant annexe)

2026-10-08-09 Décision modificative n°1 sur le budget commerce

2026-10-08-10 Vente d’un terrain communal

Annexe Avenant N°1-tampon

Annexe Charte de participation aux groupes de travail communaux

Annexe Charte des correspondants de quartier

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