fanion_les-fougerets

CM du 03 avril 2025

CM du 03 avril 2025quemard2026-09-16T15:53:31+01:00

2026-09-10-01 Demande de subvention au Conseil Départemental et à Redon agglomération : Rénovation de la residence des Ifs

2026-09-10-02 Demande de subvention au Conseil Départemental Travaux voirie.pdf

2026-09-10-03 Autorisation recours gracieux TARANIS-tampon

2026-09-10-04 Convention de prestation de services, gestion et mise à dispos

2026-09-10-05 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation

2026-09-10-06 Participations financières aux frais de fonctionnement des écoles publiques

2026-09-10-07 Autorisation de relogement temporaire-convention en annexe-tam

2026-09-10-08 PRET POUR LE SECTEUR PUBLIC LOCAL – PSPL – AUX COLLECTIVITES TERRITORIALE ET A LEUS GROUPEMENTS

Convention CANEL Redon Agglo-tampon

Convention relogement commune-locataires-tampon

Accès rapides

Accessibilité

L'activation de services tiers entraine le dépôt de cookies nécessaires à leur fonctionnement. Détails des cookies Accepter Décliner

Matomo

Suivi des cookies

Contenus vidéos et réseaux sociaux

Pour accepter un service : cocher le service et valider par OK

YouTube
Vimeo
Facebook
X
Google Maps