PLU Les Fougerêts
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- Rapport de présentation
- Règlement - Les Fougerêts - APPRO
- PADD
- Plan de zonage Nord appro
- Plan de zonage Sud appro
- OAP
- Cahier Prescriptions Architecturales
- Plan Servitudes utilites publiques
- Tableau Servitudes Utilites Publiques
- Carte Générale Zone humides
- Inventaire des zones humides
- Zonage EU - Plan - Les Fougerêts DMEAU Mars 2021
- Zonage EU - Rapport - Les Fougerets DMEAU mars 2022
- Zonage Pluvial - Plan Les Fougerêts DMEAU Mars2022
- Zonage Pluvial - Rapport - Les Fougerêts DMEAU Mars 2022
- Administratif :
- 2022-05-12-01 Approbation du Plan Local d'Urbanisme-tampon
- 2022-05-12-02 Avis sur les zonages d'assainissement des eaux usées et pluvia (2)
- 2022-05-12-03 Instauration du Droit de Préemption Urbain-tampon
- 2022-05-12-04 Déclaration Préalable pour l'édification des clôtures-tampon
- 2022-05-12-05 Instauration du permis de démolir obligatoire sur le territoir
- 2021-06-24-03 Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) tamponnée
- 2017-07-10-04 MODERNISATION DU CONTENU DU PLU-tamponne
Observation :