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PLU Les Fougerêts

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  • Zonage EU - Rapport - Les Fougerets DMEAU mars 2022
  • Zonage Pluvial - Plan Les Fougerêts DMEAU Mars2022
  • Zonage Pluvial - Rapport - Les Fougerêts DMEAU Mars 2022


  • Administratif :


  • 2022-05-12-01 Approbation du Plan Local d'Urbanisme-tampon
  • 2022-05-12-02 Avis sur les zonages d'assainissement des eaux usées et pluvia (2)
  • 2022-05-12-03 Instauration du Droit de Préemption Urbain-tampon
  • 2022-05-12-04 Déclaration Préalable pour l'édification des clôtures-tampon
  • 2022-05-12-05 Instauration du permis de démolir obligatoire sur le territoir
  • 2021-06-24-03 Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) tamponnée
  • 2017-07-10-04 MODERNISATION DU CONTENU DU PLU-tamponne

Observation :

Réalisation Mateuil-Dvp - 2013